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document [2013/06/15 22:44] – [Documents administratifs] Split la section en plusieurs guiloooodocument [2013/09/28 20:58] – [Contrats Iloth/Adhérents] syrus
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 +Pour archive, cette page recense les documents publics qu'Iloth reçoit ou émet : conventions, contrats, etc.
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 ====== Documents administratifs ====== ====== Documents administratifs ======
  
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   * {{siren.pdf|Certificat SIREN}}   * {{siren.pdf|Certificat SIREN}}
   * {{arcep.pdf|Récépissé de déclaration d'opérateur de l'ARCEP}}   * {{arcep.pdf|Récépissé de déclaration d'opérateur de l'ARCEP}}
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 ====== Contrats Iloth/Adhérents ===== ====== Contrats Iloth/Adhérents =====
  
 +  * {{formulaire_adhesion.pdf|Formulaire d'adhésion à Iloth}}
   * {{contrat-vpn.pdf|Contrat Iloth/Abonnés au VPN}}   * {{contrat-vpn.pdf|Contrat Iloth/Abonnés au VPN}}
-====== Documents en beta ====== +  [Document en BETA] {{contrat-adsl.pdf|Contrat Iloth/Abonnés ADSL}} 
- +  * [Document en BETA] {{contrat-adsl.tex|Sources du contrat ADSL}} 
-Les documents qui suivent sont en cours de rédaction. Ils ne sont pas terminés et n'ont aucne valeur officielle. +  * {{autorisation_prelevement.pdf|Autorisation de prélèvement}}
- +
-  * {{contrat-adsl.pdf|Contrat Iloth-abonné PDF}} +
-  * {{contrat-adsl.tex|Contrat Iloth-abonné TeX}}+
document.txt · Dernière modification : 2018/04/10 14:08 de kitoy